Universite Hassiba Benbouali de Chlef UHBC
- Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire / Ar
- Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat / Ar
- Arrête Arrêté n° 547 du 2 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenances de la thèse de doctorat / Ar
- Note 1547 du 20.11.2016 relatif au délai de soutenance Doctorat science
- Délais de traitement des soutenances doctorat habilitation 2015
- Doctorat LMD organisation n° 528 du 8.9.2016
- Décret exécutif n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire
- Décret exécutif n° 13-109 du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche. / Ar
- Décret exécutif n°99-244 du 31/10/1999 fixant les règles de création, organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche. / Ar
- Décret exécutif n°01-295 du 01/10/2001 relatif la rémunération des chercheurs associés. / Ar
- Décret exécutif n°10-232 du 02/10/2010 fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution, + Ar
- Décret exécutif n°08-130 du 03/05/2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur. / Ar
- Décret exécutif n°08-131 du 03/05/2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur permanent. / Ar
- Décret exécutif n° 10-202 du 09 septembre 2010