Magister et Doctorat Classique :
- Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
- Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.
- Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.
- Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.
- Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier c/uc/wp-content/uploads/pdf/reglamentation/ar201dpgrfcotutelle4.pdfentral des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.
- Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat.
- Note N°111 émanant de la direction de la formation doctorale et de l’habilitation universitaire portant sur un délai de soutenance en magister session octobre 2012.
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Doctorat LMD :
- Décret exécutif n°08-265 du 19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.
- Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Note N°27 du 01 Mars 2015 fixant les modalités d’organisation du concours d’accés à la formation de troisieme cycle Doctorat LMD.
- Arrête Arrêté n° 547 du 2 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenances de la thèse de doctorat version français version Arabe
- Carnet du doctorant version francais version Arabe
- Grille de recevabilité de la demande de soutenance